Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations des conseils municipaux Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
novembre2025 :
Publié le 13 novembre 2025

Travaux de rénovation énergétique et extension de l'école maternelle

Travaux de rénovation énergétique et extension de l'école maternelle
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Publié le 13 novembre 2025

Affiliation au CDG59 du Syndicat Mixte des ports intérieurs du Canal Seine-Nord Europe

Affiliation au CDG59 du Syndicat Mixte des ports intérieurs du Canal Seine-Nord Europe
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Publié le 13 novembre 2025

Taxe foncière sur les propriétés non bâties

Taxe foncière sur les propriétés non bâties
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Publié le 13 novembre 2025

Taxe d'habitation sur les résidences secondaires en faveur des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres…

Taxe d'habitation sur les résidences secondaires en faveur des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d'hôtes
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Publié le 13 novembre 2025

Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés dans une zone FRR

Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés dans une zone FRR
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mai2025 :
Publié le 24 mai 2025

Tarif vaisselle salle des fêtes

Tarif vaisselle salle des fêtes
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Publié le 24 mai 2025

Exonération des pénalités

Exonération des pénalités
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Publié le 24 mai 2025

Vote du budget primitif 2025

Vote du budget primitif 2025
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Publié le 24 mai 2025

Vote des taux

Vote des taux
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Publié le 24 mai 2025

Vote des subventions

Vote des subventions
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Publié le 24 mai 2025

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 au budget primitif 2025

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 au budget primitif 2025
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Publié le 24 mai 2025

Vote du compte administratif 2024

Vote du compte administratif 2024
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Publié le 24 mai 2025

Approbation du compte de gestion 2024 de Monsieur le Trésorier

Approbation du compte de gestion 2024 de Monsieur le Trésorier
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Publié le 24 mai 2025

Refus de la fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie

Refus de la fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
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Publié le 24 mai 2025

Désignation d'un référent déontologue

Désignation d'un référent déontologue
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Publié le 24 mai 2025

Plan Communal de Sauvegarde

Plan Communal de Sauvegarde
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Publié le 24 mai 2025

Adhésion à Plurélya

Adhésion à Plurélya
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Publié le 24 mai 2025

Demande de subvention ADVB VC 2025

Demande de subvention ADVB VC 2025
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octobre2024 :
Publié le 22 octobre 2024

Engagement de la collectivité dans le programme Actée + au titre du Fonds Chêne

Engagement de la collectivité dans le programme Actée + au titre du Fonds Chêne
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Publié le 22 octobre 2024

Actualisation du tarif cantine

Actualisation du tarif cantine à compter du 1er janvier 2025
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Publié le 22 octobre 2024

Création d'un emploi permanent

Création d'un emploi permanent
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juillet2024 :
juin2024 :
Publié le 13 juin 2024

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
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Publié le 13 juin 2024

Prime du pouvoir d'achat (annule et remplace la délibération 2024/05)

Prime du pouvoir d'achat (annule et remplace la délibération 2024/05)
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