Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations des conseils municipaux Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années depuis le 1er juillet 2022
mai2025 :
Publié le 24 mai 2025
Vote du compte administratif 2024
Vote du compte administratif 2024
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Approbation du compte de gestion 2024 de Monsieur le Trésorier
Approbation du compte de gestion 2024 de Monsieur le Trésorier
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Refus de la fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
Refus de la fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Désignation d'un référent déontologue
Désignation d'un référent déontologue
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Plan Communal de Sauvegarde
Plan Communal de Sauvegarde
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Adhésion à Plurélya
Adhésion à Plurélya
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Demande de subvention ADVB VC 2025
Demande de subvention ADVB VC 2025
Consulter
octobre2024 :
Publié le 22 octobre 2024
Engagement de la collectivité dans le programme Actée + au titre du Fonds Chêne
Engagement de la collectivité dans le programme Actée + au titre du Fonds Chêne
Consulter
Publié le 22 octobre 2024
Actualisation du tarif cantine
Actualisation du tarif cantine à compter du 1er janvier 2025
Consulter
Publié le 22 octobre 2024
Création d'un emploi permanent
Création d'un emploi permanent
Consulter
juillet2024 :
juin2024 :
Publié le 13 juin 2024
Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
Consulter
Publié le 13 juin 2024
Prime du pouvoir d'achat (annule et remplace la délibération 2024/05)
Prime du pouvoir d'achat (annule et remplace la délibération 2024/05)
Consulter
Publié le 13 juin 2024
Vote d'une subvention pour l'AGS
Consulter
avril2024 :
Publié le 22 avril 2024
Vote du budget primitif 2024
Vote du budget primitif 2024
Consulter
Publié le 22 avril 2024
Vote des taux
Vote des taux
Consulter
Publié le 22 avril 2024
Vote des subventions
Vote des subventions
Consulter
Publié le 22 avril 2024
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 au BP 2024
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 au BP 2024
Consulter
Publié le 22 avril 2024
Vote du compte administratif 2023
Vote du compte administratif 2023
Consulter
Publié le 22 avril 2024
Approbation du compte de gestion 2023 de Monsieur le Trésorier
Approbation du compte de gestion 2023 de Monsieur le Trésorier
Consulter
février2024 :
Publié le 23 février 2024
Prime du pouvoir d'achat
Prime du pouvoir d'achat
Consulter
Publié le 23 février 2024
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts…
Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Consulter
Publié le 23 février 2024
Fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
Fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
Consulter
Publié le 23 février 2024
Demande de Subvention ADVB 2024
Demande de Subvention ADVB 2024
Consulter