novembre2025 :
Publié le 13 novembre 2025
Travaux de rénovation énergétique et extension de l'école maternelle
Travaux de rénovation énergétique et extension de l'école maternelle
Consulter
Publié le 13 novembre 2025
Affiliation au CDG59 du Syndicat Mixte des ports intérieurs du Canal Seine-Nord Europe
Affiliation au CDG59 du Syndicat Mixte des ports intérieurs du Canal Seine-Nord Europe
Consulter
Publié le 13 novembre 2025
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Consulter
Publié le 13 novembre 2025
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires en faveur des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres…
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires en faveur des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d'hôtes
Consulter
Publié le 13 novembre 2025
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés dans une zone FRR
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés dans une zone FRR
Consulter
mai2025 :
Publié le 24 mai 2025
Tarif vaisselle salle des fêtes
Tarif vaisselle salle des fêtes
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Exonération des pénalités
Exonération des pénalités
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Vote du budget primitif 2025
Vote du budget primitif 2025
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Vote des taux
Vote des taux
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Vote des subventions
Vote des subventions
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 au budget primitif 2025
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024 au budget primitif 2025
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Vote du compte administratif 2024
Vote du compte administratif 2024
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Approbation du compte de gestion 2024 de Monsieur le Trésorier
Approbation du compte de gestion 2024 de Monsieur le Trésorier
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Refus de la fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
Refus de la fiscalisation de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Désignation d'un référent déontologue
Désignation d'un référent déontologue
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Plan Communal de Sauvegarde
Plan Communal de Sauvegarde
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Adhésion à Plurélya
Adhésion à Plurélya
Consulter
Publié le 24 mai 2025
Demande de subvention ADVB VC 2025
Demande de subvention ADVB VC 2025
Consulter
octobre2024 :
Publié le 22 octobre 2024
Engagement de la collectivité dans le programme Actée + au titre du Fonds Chêne
Engagement de la collectivité dans le programme Actée + au titre du Fonds Chêne
Consulter
Publié le 22 octobre 2024
Actualisation du tarif cantine
Actualisation du tarif cantine à compter du 1er janvier 2025
Consulter
Publié le 22 octobre 2024
Création d'un emploi permanent
Création d'un emploi permanent
Consulter
juillet2024 :
juin2024 :
Publié le 13 juin 2024
Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
Consulter
Publié le 13 juin 2024
Prime du pouvoir d'achat (annule et remplace la délibération 2024/05)
Prime du pouvoir d'achat (annule et remplace la délibération 2024/05)
Consulter